Pour chaque sous-projet, les éléments suivants ont été développés : (1) Description globale du sous-projet (composantes et principales activités préconisées) et les activités connexes des sous-projets (les sites de carrières, les sites d’emprunt de remblai/déblai) ; (2) Cadre légal, réglementaire et institutionnel de la gestion des aspects environnementaux et sociaux ; (3) Etat initial du cadre environnemental et social (biophysique et humain); (4) Identification et Evaluation des impacts potentiels sociaux et environnementaux ; (5) Propositions de mesures idoines d’atténuation/de mitigation des impacts négatifs et de mesures d’optimisation (de valorisation et de capitalisation) des impacts positifs ; (6) Proposition d’un plan (participatif) de gestion environnementale et sociale (PGES) afin de maximiser l’adhésion et le niveau de responsabilisation des populations récipiendaires dont les femmes, jeunes et groupes vulnérables; (7) Proposition des clauses environnementales et sociales à inclure dans les DAO, Marchés des Travaux et des Cahiers de Charges d’exploitations des sous-projets avec la charte de responsabilité des entités responsables de l‘exécution et de suivi de l’adoption du PGES ; (8) Evaluation exhaustive des compétences et renforcement des capacités institutionnelles ; et (9) Consultation publique participative et responsable ; le code de bonne conduite.

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Pour chaque sous-projet, les éléments suivants ont été développés : (1) Description globale du sous-projet (composantes et principales activités préconisées) et les activités connexes des sous-projets (les sites de carrières, les sites d’emprunt de remblai/déblai) ; (2) Cadre légal, réglementaire et institutionnel de la gestion des aspects environnementaux et sociaux ; (3) Etat initial du cadre environnemental et social (biophysique et humain); (4) Identification et Evaluation des impacts potentiels sociaux et environnementaux ; (5) Propositions de mesures idoines d’atténuation/de mitigation des impacts négatifs et de mesures d’optimisation (de valorisation et de capitalisation) des impacts positifs ; (6) Proposition d’un plan (participatif) de gestion environnementale et sociale (PGES) afin de maximiser l’adhésion et le niveau de responsabilisation des populations récipiendaires dont les femmes, jeunes et groupes vulnérables; (7) Proposition d’un plan de réinstallation des commerçants et leurs biens ; (8) Proposition des clauses environnementales et sociales à inclure dans les DAO, Marchés des Travaux et des Cahiers de Charges d’exploitations des sous-projets avec la charte de responsabilité des entités responsables de l‘exécution et de suivi de l’adoption du PGES ; (9) Evaluation exhaustive des compétences et renforcement des capacités institutionnelles ; et (10) Consultation publique participative et responsable ; le code de bonne conduite.

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Pour chaque sous-projet, les éléments suivants ont été développés : (1) Description globale du sous-projet (composantes et principales activités préconisées) et les activités connexes des sous-projets (les sites de carrières, les sites d’emprunt de remblai/déblai) ; (2) Cadre légal, réglementaire et institutionnel de la gestion des aspects environnementaux et sociaux ; (3) Etat initial du cadre environnemental et social (biophysique et humain); (4) Identification et Evaluation des impacts potentiels sociaux et environnementaux ; (5) Propositions de mesures idoines d’atténuation/de mitigation des impacts négatifs et de mesures d’optimisation (de valorisation et de capitalisation) des impacts positifs ; (6) Proposition d’un plan (participatif) de gestion environnementale et sociale (PGES) afin de maximiser l’adhésion et le niveau de responsabilisation des populations récipiendaires dont les femmes, jeunes et groupes vulnérables; (7) Proposition des clauses environnementales et sociales à inclure dans les DAO, Marchés des Travaux et des Cahiers de Charges d’exploitations des sous-projets avec la charte de responsabilité des entités responsables de l‘exécution et de suivi de l’adoption du PGES ; (8) Evaluation exhaustive des compétences et renforcement des capacités institutionnelles ; et (9) Consultation publique participative et responsable ; le code de bonne conduite.

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